Comment ça marche

Chateau des Lys Co-Ownership

Comment ça marche notre sytème de coproprieté

 

Les Gîtes Cottage et Grenier auront 10 copropriétaires.

Vos semaines vous seront réparties par nous et tournées pour que tout le monde obtienne une partie juste du gateau. Ceci a tout été bien testée sous autres systèmes de maison partagée semblables et ça marche bien n une fois que vous y êtes habitué.

Les honoraires du local incluent tout ce que nous pouvons penser à - visitez la page d'honoraires pour plus de détail. Trouvez plus d'information en visitant notre FAQ.

Vous pouvez utiliser le gîte comme bon vous semble tant que vous ne rompez pas l'accord mutuel visant à vous protéger et à protéger les autres. Cela signifie que vous pouvez le prêter ou le sous-louer à vos amis et à votre famille si vous le souhaitez, à condition que les utilisateurs respectent l'accord réciproque que nous avons tous signé.

Si vous souhaitez vendre pendant la période de location, vous êtes autorisé à le faire tant que les nouveaux copropriétaires subissent des tests de diligence raisonnable et respectent les mêmes conditions pour le reste du bail.

Conformément à la loi française la «Caution Emphytéotique» vient très proche à la propriété pleine, vous avez le droit d'établir une hypothèque sur la propriété.

La construction en copropriété comprend deux parties, un Bail Emphytéotique français régissant l'aspect financier et un accord mutuel (ou l'indivision réglementée) qui couvre l'aspect d'usage, c'est-à-dire les détails tels que l'utilisation, la rotation, les assurances, l'entretien, les taxes locales, les draps, les règles de la maison telles que l'interdiction de fumer, etc. etc. Consultez les pages dédiées à ceux-ci.

Si vous voulez participer, vos fonds seront tenus sous un dépôt fiduciaire jusqu’à ce que suffisamment de fractions aient été vendues. Alors, vos fonds nous seront remis seulement si le group est complet. Si la dernière part n'est pas vendue dans les 6 mois suivant de la conclusion du contrat, vous aurez la possibilité d'annuler l'achat sans pénalité ou de continuer pendant 6 mois supplémentaires.

Si vous n'avez pas été au Château des Lys auparavant et voulez le voir avant l'achat et discuter tout ceci, nous aimerions vous rencontrer, mais pour décourager l'abus, nous vous chargerons votre séjour et vous rembourserons ensuite, lorsque nous signons le contrat, de jusqu'à 2 jours (environ 160 €).

Nous espérons avoir éclairci tout. Mais si vous avez quelque doute, n'hésitez pas à nous contacter.

Chateau des lys - facebook
Chateau des lys - Instagram
Chateau des lys - pinterest
Chateau des lys - Twitter

Copyright Chateau des Lys

All Rights Reserved - credits